Archives d’un auteur

50 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises

DOCUMENT – Guillaume Poitrinal et Thierry Mandon, co-présidents du Conseil de la simplification, ont présenté ce lundi une série de 50 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises. Toute nouvelle charge administrative devra être compensée. 4 à 6 milliards d’économies à la clef.

Alors que le gouvernement est en train de finaliser son plan de 50 milliards d’euros d’économies, le volet simplification du pacte de responsabilité pourrait permettre de récupérer quelques marges de manœuvre. Selon les estimations du député PS Thierry Mandon, co-président, avec Guillaume Poitrinal, du Conseil de la simplification, la mise en œuvre de … Lire l’article Marie BELLAN

Goldman Sachs envisage de fermer sa « dark pool » et autres cachotteries

La banque d’affaires américaine se préparerait à fermer sa place de marché interne. Depuis quelques temps, les « dark pools », un système alternatif aux grandes Bourses règlementées, et la pratique du trading à haute fréquence font l’objet d’une hostilité croissante dans l’opinion publique.

Que se trame-t-il chez Goldman Sachs ? La banque d’affaires américaine a laissé entendre auprès de clients qu’elle pourrait fermer sa place de marché interne, nommée Sigma X, qui compte parmi les « dark pools » les plus importantes de la planète, affirme mercredi le Wall Street Journal.

Depuis que le débat sur les pratiques illégales des traders à haute fréquence a été relancé ces derniers temps, Goldman Sachs fait l’objet de …. lire l’article

Laissez-vous conter un dimanche en Provence Verte

Jolies chapelles en Provence Verte

à Le Val
dimanche 20 avril 2014

Visite guidée gratuite organisée par le Pays d’Art et d’Histoire de la Provence Verte.

Visite de la chapelle Notre-Dame de Pitié au Val

Les collines de la Provence Verte sont parsemées de chapelles, témoignages de la ferveur des habitants des villages. Au Val, la façade et l’abside de la chapelle Notre-Dame de Pitié ont été décorées de milliers de
coquillages au XVIIe siècle. La chapelle Saint-Quinis quant à elle, bel édifice rural, surplombe
les communes de Camps-la-Source et Sainte-Anastasie.

Visite menée par l’ASER du Centre-Var.

Lieu : devant la cave coopérative
Horaires : 10h30
Tarif : gratuit et sans réservation

à Camps la Source
dimanche 20 avril 2014

Visite guidée gratuite organisée par le Pays d’Art et d’Histoire de la Provence Verte.

Visite de la chapelle Saint- Quinis à Camps-la-Source

Les collines de la Provence Verte sont parsemées de chapelles, témoignages de la ferveur des habitants des villages. Au Val, la façade et l’abside de la chapelle Notre-Dame de Pitié ont été décorées de milliers de
coquillages au XVIIe siècle. La chapelle Saint-Quinis quant à elle, bel édifice rural, surplombe
les communes de Camps-la-Source et Sainte-Anastasie.

Visite menée par Mme Audrey Allègre, guide-conférencière du Pays d’art et d’histoire.

Lieu : sur le parking de l’école maternelle au centre du village
Horaires : 14h – prévoir de bonnes chaussures
Tarif : gratuit et sans réservation

Contact : Office de tourisme la Provence Verte
Tél. : 04 94 72 04 21

La France prête à mettre le cap sur les énergies marines

La filière française des « énergies bleues » est-elle, enfin, sur le point d’émerger ? La tenue, mardi 8 avril à Cherbourg (Manche), des premières Assises nationales des énergies marines renouvelables, suivies, les 9 et 10 avril, du salon international Thetis réunissant plus de 250 exposants, atteste, en tout cas, d’une mobilisation sans précédent des industriels de ce secteur. « Il y a un engouement pour ces technologies, qui sont entrées dans une dynamique nouvelle et dont la France est l’un des moteurs », assure Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER).

Lire l’article de Pierre Le Hir

Ce que vous devez savoir si vous utilisez du Gaz de Pétrole Liquéfié

Vous utilisez le gaz de pétrole liquéfié ? Lisez attentivement les contrats de fourniture et informez-vous avant la signature du contrat sur les pratiques tarifaires.

Quelques précisions sur le GPL
Le gaz de pétrole liquéfié (GPL), est un mélange d’hydrocarbures légers, stocké à l’état liquide et issu du raffinage du pétrole pour 40 % et du traitement du gaz naturel pour 60 %. Les hydrocarbures constituant le GPL, dans son appellation officielle, sont essentiellement le propane et le butane.
Le GPL, énergie polyvalente, répond en tant que combustible à trois usages : le chauffage, l’eau chaude sanitaire, la cuisson.
Le GPL peut être utilisé dans les secteurs tertiaires, artisanaux (chauffage d’ateliers ou de chantiers : braseros, générateurs d’air chaud), industriels (fours de cuisson, chauffage des locaux…), agricoles (chauffage des serres, séchage de céréales…), collectifs (chauffage d’immeubles).
En plus des bouteilles de gaz (de 3 à 35 kg) ou des stockages industriels (de 100 à 5000 m3), voire des réseaux de distribution par canalisations, les matériels de distribution de GPL sont constitués de citernes, sous forme de réservoirs « petit vrac » (de 200 à 6000 kg) et des réservoirs « moyen vrac » (de 6 à 50 tonnes).
Le GPL « combustible » est à distinguer du GPL « carburant  » (GPLc) destiné à la carburation automobile; ce dernier est constitué d’un mélange de 50 % de butane et 50 % de propane.
Le GPL représente actuellement moins de 2% de la consommation finale d’énergie, en raison de la concurrence de plus en plus vive des autres énergies (électricité, gaz de ville, énergies renouvelables).

Six opérateurs principaux sont présents sur ce marché (Antargaz, Butagaz, Primagaz, Totalgaz, Sogasud et Vitogaz) et interviennent parfois sur des zones géographiques spécifiques.

L’Autorité de la concurrence a récemment rendu un avis, relatif au fonctionnement de la concurrence sur le marché de la distribution de propane en vrac à destination des particuliers (avis n°14-A-01 du 14 janvier 2014). Dans cet avis, l’Autorité de la concurrence émet cinq recommandations afin de favoriser une plus grande intensité concurrentielle du secteur, tout en assurant une meilleure information du consommateur.

Votre vigilance en tant que consommateur doit s’exercer sur les clauses des contrats proposés par les fournisseurs, les prix pratiqués et la sécurité des citernes. Il convient donc de faire jouer la concurrence, de bien lire les offres contractuelles en comparant les propositions, avant de signer avec un opérateur.

Une vigilance à avoir sur les clauses des contrats qui vous sont proposés
Les contrats de fourniture de GPL ont déjà été examinés à la fois par la Commission des clauses abusives (CCA), qui a rendu divers avis et recommandations, et par les juridictions civiles (Cour d’appel de Versailles en 2005 et Cour d’Appel de Nîmes en 2013).

Grâce aux enquêtes régulières et aux négociations avec les propaniers menées par la DGCCRF ces dernières années, la quasi-totalité des clauses abusives ou illicites ont été retirées des contrats. Il faut néanmoins rester vigilant sur plusieurs points :

  • résiliation avant terme des contrats : elle conduit le plus souvent au paiement d’indemnités de résiliation anticipée non négligeables, même si elles doivent être calculées au prorata temporis de la durée du contrat restant à courir. En effet, elles s’ajoutent le plus souvent aux frais de retrait de la citerne et aux éventuels frais de repompage du GPL restant dans la cuve, ce qui peut générer des coûts conséquents. Lors de la signature du contrat, le client n’est pas toujours informé du montant de l’ensemble de ces frais (incluant les frais commerciaux ou de retrait de la citerne). Il est donc recommandé de bien s’informer du tarif des différentes prestations indiquées dans le barème ou dans les conditions particulières de vente en cas de résiliation avant terme.
  • possibilité d’achat de la citerne : certains contrats ne prévoient pas la possibilité d’acheter en cours de contrat la citerne, initialement propriété du fournisseur qu’il met à disposition, ou alors cette possibilité ne concerne que les cuves aériennes, ce qui exclut les cuves enterrées que les clients choisissent de plus en plus pour des raisons essentiellement esthétiques. Or, il est peut-être plus aisé de faire jouer la concurrence et d’opter pour un fournisseur plus compétitif lorsqu’on est propriétaire de sa citerne, ce qui permet en outre de réaliser des économies annexes (plus de frais d’implantation et de retrait de la citerne à s’acquitter). Il peut donc être intéressant de choisir un propanier qui ne refuse pas la vente de la citerne en cours de contrat.
  • les motifs légitimes de résiliation du fait du client (ex : déménagement) ne sont pas toujours prévus. Il faut en outre se méfier de certaines hypothèses de résiliation aux torts du consommateur qui peuvent être abusives (ex : défaut d’emplissage de la citerne pendant 12 mois consécutifs ou changement de source d’énergie).
  • durée des contrats : jusque-là, la durée des contrats pouvait être excessive, pouvant aller jusqu’à 9 ans. La Cour d’Appel de Nîmes a estimé en avril 2013 qu’une durée de 9 ans empêche le consommateur de s’approvisionner auprès d’autres fournisseurs ou de recourir à d’autres sources d’énergie.

Une modification importante concernant la durée des contrats est intervenue récemment. En effet, une section nouvellement créée dans le code de la consommation par la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 (section 17 du chapitre I du titre II du code de la consommation relative aux contrats de fourniture de GPL), qui entrera en vigueur au mois d’octobre, précise un ensemble de règles permettant de garantir une meilleure protection des droits des consommateurs recourant au GPL comme source d’énergie. Son champ d’application englobe la fourniture de GPL en vrac elle-même, mais aussi la mise à disposition ou la vente de matériel de stockage (citerne) ainsi que l’entretien de ce matériel. Surtout, l’article L. 121-108 de cette nouvelle section dispose que la durée des contrats ne peut désormais excéder cinq ans, pour ce qui concerne la fourniture de GPL en vrac, la mise à disposition ou la vente de matériel de stockage de GPL d’un poids supérieur à 50 kilogrammes ou l’entretien de tels matériels.

Aussi, n’hésitez pas à vous renseigner sur l’éventail des durées possibles d’engagement proposé par les fournisseurs. C’est ensuite au consommateur de choisir la durée qui lui paraît la plus adaptée à ses besoins, en sachant qu’une durée courte lui permettra de limiter la période d’exclusivité d’approvisionnement avec son fournisseur de GPL, mais qu’en contrepartie le tarif de la tonne de GPL sera probablement plus élevé qu’un contrat plus long.

Des prix et une transparence tarifaire à rechercher lors de votre commande
Le consommateur a parfois des difficultés à connaître le prix du GPL qui va lui être livré, car celui-ci varie en fonction de barèmes soumis à des variations régulières.

La Cour d’Appel de Versailles a ainsi exigé en 2005 que la facturation du propane soit établie selon le barème en vigueur le jour de la commande (sauf pour les livraisons automatiques à l’initiative du fournisseur). En cas de désaccord sur le prix,  le consommateur doit disposer de la possibilité de résilier son contrat et de régler sa dernière facture de GPL selon le dernier tarif avant la hausse. Dans le cas d’une résiliation anticipée à l’initiative du client, ce dernier devra toutefois s’acquitter des éventuels frais de résiliation prévus au contrat (qui doivent être dégressifs en fonction du temps restant à courir).

La Cour d’appel de Nîmes a estimé plus récemment (avril 2013) que le client doit connaître le prix du GPL lors de sa commande et donc être régulièrement avisé des variations de prix. Le fait de renvoyer le prix au barème en vigueur à la date de la commande ne suffit plus, car il s’agit d’un barème inexistant au jour de la conclusion du contrat et donc non annexé à ce dernier.

N’hésitez pas à demander le dernier tarif en vigueur au moment de votre commande et remplissez préférentiellement votre citerne en été, lorsque certains propaniers proposent des tarifs plus attractifs que durant la saison froide.

A chaque livraison, un bon doit vous être laissé par le chauffeur livreur. Ce bon est issu d’un compteur volumétrique positionné sur le camion.

Le GPL est un gaz particulièrement explosif qui exige le respect impératif de diverses procédures de sécurité et un entretien régulier de la citerne.
Si vous être propriétaire de votre citerne, vous êtes soumis à une obligation de vérification périodique de l’état de la citerne.
Si la citerne est propriété du fournisseur, il est tenu de l’entretenir et de ne pas faire reposer sur le client les frais relatifs à cet entretien. De manière générale, les clauses dédouanant systématiquement le professionnel, sans rechercher l’origine du sinistre, sont considérées comme illicites. Par contre, vous ne devez pas entreprendre de travaux ou de construction qui pourraient remettre en cause les normes de sécurité relatives à l’environnement de la citerne.

Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d’information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer à la réglementation applicable.

Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes applicables ou rapprochez-vous d’une direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP).

Source : DGCCRF

Le numérique et la propriété intellectuelle

Les procès à répétition dans le secteur du numérique – la liste serait bien longue – montrent l’importance croissance de la notion de propriété intellectuelle dans le monde l’immatériel dans lequel nous sommes immergé.

Quantlab Financial, une société spécialisée dans le trading à haute fréquence, attaque en justice la société SXP Analytics. Le motif : elle affirme que les deux docteurs en physique … Lire l’article

La CAPEB : Ensemble on est plus forts.

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L’arrivée des beaux jours ne fait pas oublier les inondations de l’hiver et à la CAPEB, la solidarité ne s’arrête pas aux premiers bourgeons des cerisiers. Autour de Jean-Christophe Repon le Président de la CAPEB Var, Jacques Montano le Président de la Chambre de métiers et de l’artisanat et Muriel Rodrigues Présidente de la CDFA du Var ont tenu à prolonger l’effort. Aux côtés de leurs adhérents au moment des inondations, la CAPEB a remis hier soir des chèques à 11 artisans du bâtiment, les plus touchés.

La CAPEB étant un syndicat, il ne fait que remplir sa fonction statutaire en venant en aide à ses adhérents sinistrés, mais en fait l’équipe du Président Jean – Christophe Repon a fait bien plus. Pour preuve,  SONENPAR, Richardson, Cabus et Raulot, Eurocar et Hilti sont des entreprises qui ont immédiatement mis la main à la poche pour aider les compagnons dans ces moments difficiles, sans avoir à insister ces entreprises exemplaires sont rentrées dans la mêlée, pensant à juste titre qu’Ensemble ont est plus forts! Certains même ont fait des dons en monnaie sonnante et trébuchante pour venir en aide aux artisans du bâtiment durement touchés par ces intempéries en demandant de ne pas être mentionnés. Aucun doute, autour du Président Repon, l’idée de solidarité n’est pas un vain mot.

Ce qui fait une énorme différence avec le secteur bancaire varois, qui lui se fait tirer l’oreille pour accorder des prêts à ces chefs d’entreprises qui ne demandent qu’à se retrousser les manches pour repartir à nouveau.

Combattre la pauvreté, c’est d’abord combattre nos préjugés.

BlHuJPBIQAAtHONNo comment !!!

Le Championnat FIA WTCC au Circuit Paul Ricard !

Du Show en perspective les 19 et 20 avril :
C’est le rendez-vous le plus attendu dans le monde du sport automobile français cette année : le Circuit Paul Ricard accueillera le Championnat du Monde FIA de Voitures de Tourisme les 19 et 20 avril 2014, à l’occasion de l’unique manche française.

Sur la piste, le suspense sera au rendez- vous avec le très attendu choc des titans !
Pour ce week-end de Pâques, l’incertitude règne dans les paddocks du circuit varois. En effet, qui de Citroën ou Honda sera le mieux armé ? Autre duel plein de suspense : que vaut l’expérience d’Yvan Müller, quadruple champion du monde de la discipline face à celle de Sébastien Loeb, 9 titres mondiaux en rallye ?
En accueillant cette première manche européenne du Championnat du Monde, le Circuit Paul Ricard fera vibrer ses spectateurs avec un meeting exceptionnel.

Dans les paddocks et sur la piste :
des animations et démonstrations à couper le souffle!

CÔTÉ PADDOCK ET VILLAGE ANIMATIONS
Les Paddocks seront accessibles au public et seront survoltés sur la scène du Bus Radio Star. Au programme : des interviews, des séances de dédicaces, des concerts et plein de lots à gagner !

Les enfants trouveront leur bonheur au sein du Village animations : structures gonflables, fête foraine, manèges à sensations et plein d’autres animations.
Week-end de Pâques oblige ! Des œufs en chocolat seront distribués par les Bunnies.

RENCONTRE AVEC LES CHAMPIONS
Vous rêvez de rencontrer votre pilote préféré et découvrir les coulisses de la course ! Rendez-vous lors des nombreuses séances de dédicaces et lors de l’accès au Pit Walk. Vous plongerez dans le secret des box des teams !

POUR CEUX QUI NE SOUHAITENT PAS RESTER SPECTATEURS
Vivez l’expérience d’un vrai pilote sur le tracé du Circuit Paul Ricard avec les simulateurs de course utilisés par les plus grands champions.
Pour les passionnés de conduite sportive dans une ambiance conviviale, le Karting du Circuit Paul Ricard sera ouvert.

BAPTÊMES DE PISTE ET STAGES DE PILOTAGE
Vous rêvez de prendre le volant ou vivre des sensations fortes: vous pourrez piloter des voitures de prestige, gagner des baptêmes et stages de pilotage avec les nombreux tirages au sort organisés.

POUR CEUX QUI VEULENT EN PRENDRE PLEIN LES YEUX
La piste sera enflammée : vous pourrez découvrir des courses spectaculaires et animées ainsi que de multiples démonstrations à couper le souffle ! (Jet Car, Dragster, courses de camions, etc.)

La langue française menacée par les sms ?

Psychologues, sociologues et linguistes s’intéressent aux enjeux et aux effets de l’écriture numérique dans notre société. Parmi ces écrits d’écran, le SMS est celui qui alimente le plus la polémique. Accusé « d’apprendre à mal écrire » aux plus jeunes, friands de la pratique scripturale, il est responsable pour beaucoup de tous les maux… à moins qu’il ne s’agisse de tous les mots.

lire l’article de Fabien LIÉNARD


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