Archive pour la catégorie ‘Nationale’

Vous partez en vacances ? Pas les voleurs !

Avant de partir pensez à l’opération « Tranquillité Vacances ». Pendant la période des congés scolaires, si vous vous absentez de votre habitation, vous pouvez la faire surveiller. Il vous suffit de prendre contact avec le commissariat de police le plus proche, ou la police municipale ou la gendarmerie près de chez vous. En vous inscrivant auprès de ces services compétents, votre habitation sera régulièrement surveillée. Vous pourrez alors passer des vacances en toute tranquillité.

Bkx4UCaCEAAlfaU

«Je te sens d’humeur chafouine aujourd’hui»

« Ouh la la ! je te sens d’humeur chafouine aujourd’hui ». Phrases que l’on dit le matin, entre voisins de bureau. « On est chafouin en ce moment, dans la boîte. » « Qu’est-ce qu’il a le patron ? Je le trouve chafouin ces temps-ci. Il a des problèmes avec les actionnaires ? » Des mots en l’air, qui ne prêtent pas à conséquence. Chafouin, dans ce sens-là, s’insinue doucement partout, à ce niveau de langue-là, et c’est bien normal, au vu de ses origines. Chafouin donne son nom à des blogs d’humeur aussi…

Oui, amis puristes, je sais : depuis le XVIe siècle, chafouin signifie d’abord sournois, rusé, retors, déloyal. Le chafouin a la mine sournoise, comme une fouine. Dans le parler populaire de certaines régions, les Charentes notamment, le chafouin est le mâle de la fouine. Je sais tout ça. Mais comment, alors, son sens a-t-il migré vers cette idée de mauvaise humeur ? Pourquoi depuis le début du siècle entend-on les parents ou les collègues utiliser le terme dans ce drôle de sens ?

Lire la suite de l’article de Didier Pourquery

Élections Européennes Le 25 Mai en France.

BkyNGaKCUAAIJIW

50 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises

DOCUMENT – Guillaume Poitrinal et Thierry Mandon, co-présidents du Conseil de la simplification, ont présenté ce lundi une série de 50 nouvelles mesures pour simplifier la vie des entreprises. Toute nouvelle charge administrative devra être compensée. 4 à 6 milliards d’économies à la clef.

Alors que le gouvernement est en train de finaliser son plan de 50 milliards d’euros d’économies, le volet simplification du pacte de responsabilité pourrait permettre de récupérer quelques marges de manœuvre. Selon les estimations du député PS Thierry Mandon, co-président, avec Guillaume Poitrinal, du Conseil de la simplification, la mise en œuvre de … Lire l’article Marie BELLAN

La France prête à mettre le cap sur les énergies marines

La filière française des « énergies bleues » est-elle, enfin, sur le point d’émerger ? La tenue, mardi 8 avril à Cherbourg (Manche), des premières Assises nationales des énergies marines renouvelables, suivies, les 9 et 10 avril, du salon international Thetis réunissant plus de 250 exposants, atteste, en tout cas, d’une mobilisation sans précédent des industriels de ce secteur. « Il y a un engouement pour ces technologies, qui sont entrées dans une dynamique nouvelle et dont la France est l’un des moteurs », assure Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER).

Lire l’article de Pierre Le Hir

Ce que vous devez savoir si vous utilisez du Gaz de Pétrole Liquéfié

Vous utilisez le gaz de pétrole liquéfié ? Lisez attentivement les contrats de fourniture et informez-vous avant la signature du contrat sur les pratiques tarifaires.

Quelques précisions sur le GPL
Le gaz de pétrole liquéfié (GPL), est un mélange d’hydrocarbures légers, stocké à l’état liquide et issu du raffinage du pétrole pour 40 % et du traitement du gaz naturel pour 60 %. Les hydrocarbures constituant le GPL, dans son appellation officielle, sont essentiellement le propane et le butane.
Le GPL, énergie polyvalente, répond en tant que combustible à trois usages : le chauffage, l’eau chaude sanitaire, la cuisson.
Le GPL peut être utilisé dans les secteurs tertiaires, artisanaux (chauffage d’ateliers ou de chantiers : braseros, générateurs d’air chaud), industriels (fours de cuisson, chauffage des locaux…), agricoles (chauffage des serres, séchage de céréales…), collectifs (chauffage d’immeubles).
En plus des bouteilles de gaz (de 3 à 35 kg) ou des stockages industriels (de 100 à 5000 m3), voire des réseaux de distribution par canalisations, les matériels de distribution de GPL sont constitués de citernes, sous forme de réservoirs « petit vrac » (de 200 à 6000 kg) et des réservoirs « moyen vrac » (de 6 à 50 tonnes).
Le GPL « combustible » est à distinguer du GPL « carburant  » (GPLc) destiné à la carburation automobile; ce dernier est constitué d’un mélange de 50 % de butane et 50 % de propane.
Le GPL représente actuellement moins de 2% de la consommation finale d’énergie, en raison de la concurrence de plus en plus vive des autres énergies (électricité, gaz de ville, énergies renouvelables).

Six opérateurs principaux sont présents sur ce marché (Antargaz, Butagaz, Primagaz, Totalgaz, Sogasud et Vitogaz) et interviennent parfois sur des zones géographiques spécifiques.

L’Autorité de la concurrence a récemment rendu un avis, relatif au fonctionnement de la concurrence sur le marché de la distribution de propane en vrac à destination des particuliers (avis n°14-A-01 du 14 janvier 2014). Dans cet avis, l’Autorité de la concurrence émet cinq recommandations afin de favoriser une plus grande intensité concurrentielle du secteur, tout en assurant une meilleure information du consommateur.

Votre vigilance en tant que consommateur doit s’exercer sur les clauses des contrats proposés par les fournisseurs, les prix pratiqués et la sécurité des citernes. Il convient donc de faire jouer la concurrence, de bien lire les offres contractuelles en comparant les propositions, avant de signer avec un opérateur.

Une vigilance à avoir sur les clauses des contrats qui vous sont proposés
Les contrats de fourniture de GPL ont déjà été examinés à la fois par la Commission des clauses abusives (CCA), qui a rendu divers avis et recommandations, et par les juridictions civiles (Cour d’appel de Versailles en 2005 et Cour d’Appel de Nîmes en 2013).

Grâce aux enquêtes régulières et aux négociations avec les propaniers menées par la DGCCRF ces dernières années, la quasi-totalité des clauses abusives ou illicites ont été retirées des contrats. Il faut néanmoins rester vigilant sur plusieurs points :

  • résiliation avant terme des contrats : elle conduit le plus souvent au paiement d’indemnités de résiliation anticipée non négligeables, même si elles doivent être calculées au prorata temporis de la durée du contrat restant à courir. En effet, elles s’ajoutent le plus souvent aux frais de retrait de la citerne et aux éventuels frais de repompage du GPL restant dans la cuve, ce qui peut générer des coûts conséquents. Lors de la signature du contrat, le client n’est pas toujours informé du montant de l’ensemble de ces frais (incluant les frais commerciaux ou de retrait de la citerne). Il est donc recommandé de bien s’informer du tarif des différentes prestations indiquées dans le barème ou dans les conditions particulières de vente en cas de résiliation avant terme.
  • possibilité d’achat de la citerne : certains contrats ne prévoient pas la possibilité d’acheter en cours de contrat la citerne, initialement propriété du fournisseur qu’il met à disposition, ou alors cette possibilité ne concerne que les cuves aériennes, ce qui exclut les cuves enterrées que les clients choisissent de plus en plus pour des raisons essentiellement esthétiques. Or, il est peut-être plus aisé de faire jouer la concurrence et d’opter pour un fournisseur plus compétitif lorsqu’on est propriétaire de sa citerne, ce qui permet en outre de réaliser des économies annexes (plus de frais d’implantation et de retrait de la citerne à s’acquitter). Il peut donc être intéressant de choisir un propanier qui ne refuse pas la vente de la citerne en cours de contrat.
  • les motifs légitimes de résiliation du fait du client (ex : déménagement) ne sont pas toujours prévus. Il faut en outre se méfier de certaines hypothèses de résiliation aux torts du consommateur qui peuvent être abusives (ex : défaut d’emplissage de la citerne pendant 12 mois consécutifs ou changement de source d’énergie).
  • durée des contrats : jusque-là, la durée des contrats pouvait être excessive, pouvant aller jusqu’à 9 ans. La Cour d’Appel de Nîmes a estimé en avril 2013 qu’une durée de 9 ans empêche le consommateur de s’approvisionner auprès d’autres fournisseurs ou de recourir à d’autres sources d’énergie.

Une modification importante concernant la durée des contrats est intervenue récemment. En effet, une section nouvellement créée dans le code de la consommation par la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 (section 17 du chapitre I du titre II du code de la consommation relative aux contrats de fourniture de GPL), qui entrera en vigueur au mois d’octobre, précise un ensemble de règles permettant de garantir une meilleure protection des droits des consommateurs recourant au GPL comme source d’énergie. Son champ d’application englobe la fourniture de GPL en vrac elle-même, mais aussi la mise à disposition ou la vente de matériel de stockage (citerne) ainsi que l’entretien de ce matériel. Surtout, l’article L. 121-108 de cette nouvelle section dispose que la durée des contrats ne peut désormais excéder cinq ans, pour ce qui concerne la fourniture de GPL en vrac, la mise à disposition ou la vente de matériel de stockage de GPL d’un poids supérieur à 50 kilogrammes ou l’entretien de tels matériels.

Aussi, n’hésitez pas à vous renseigner sur l’éventail des durées possibles d’engagement proposé par les fournisseurs. C’est ensuite au consommateur de choisir la durée qui lui paraît la plus adaptée à ses besoins, en sachant qu’une durée courte lui permettra de limiter la période d’exclusivité d’approvisionnement avec son fournisseur de GPL, mais qu’en contrepartie le tarif de la tonne de GPL sera probablement plus élevé qu’un contrat plus long.

Des prix et une transparence tarifaire à rechercher lors de votre commande
Le consommateur a parfois des difficultés à connaître le prix du GPL qui va lui être livré, car celui-ci varie en fonction de barèmes soumis à des variations régulières.

La Cour d’Appel de Versailles a ainsi exigé en 2005 que la facturation du propane soit établie selon le barème en vigueur le jour de la commande (sauf pour les livraisons automatiques à l’initiative du fournisseur). En cas de désaccord sur le prix,  le consommateur doit disposer de la possibilité de résilier son contrat et de régler sa dernière facture de GPL selon le dernier tarif avant la hausse. Dans le cas d’une résiliation anticipée à l’initiative du client, ce dernier devra toutefois s’acquitter des éventuels frais de résiliation prévus au contrat (qui doivent être dégressifs en fonction du temps restant à courir).

La Cour d’appel de Nîmes a estimé plus récemment (avril 2013) que le client doit connaître le prix du GPL lors de sa commande et donc être régulièrement avisé des variations de prix. Le fait de renvoyer le prix au barème en vigueur à la date de la commande ne suffit plus, car il s’agit d’un barème inexistant au jour de la conclusion du contrat et donc non annexé à ce dernier.

N’hésitez pas à demander le dernier tarif en vigueur au moment de votre commande et remplissez préférentiellement votre citerne en été, lorsque certains propaniers proposent des tarifs plus attractifs que durant la saison froide.

A chaque livraison, un bon doit vous être laissé par le chauffeur livreur. Ce bon est issu d’un compteur volumétrique positionné sur le camion.

Le GPL est un gaz particulièrement explosif qui exige le respect impératif de diverses procédures de sécurité et un entretien régulier de la citerne.
Si vous être propriétaire de votre citerne, vous êtes soumis à une obligation de vérification périodique de l’état de la citerne.
Si la citerne est propriété du fournisseur, il est tenu de l’entretenir et de ne pas faire reposer sur le client les frais relatifs à cet entretien. De manière générale, les clauses dédouanant systématiquement le professionnel, sans rechercher l’origine du sinistre, sont considérées comme illicites. Par contre, vous ne devez pas entreprendre de travaux ou de construction qui pourraient remettre en cause les normes de sécurité relatives à l’environnement de la citerne.

Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d’information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer à la réglementation applicable.

Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes applicables ou rapprochez-vous d’une direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP).

Source : DGCCRF

Combattre la pauvreté, c’est d’abord combattre nos préjugés.

BlHuJPBIQAAtHONNo comment !!!

La langue française menacée par les sms ?

Psychologues, sociologues et linguistes s’intéressent aux enjeux et aux effets de l’écriture numérique dans notre société. Parmi ces écrits d’écran, le SMS est celui qui alimente le plus la polémique. Accusé « d’apprendre à mal écrire » aux plus jeunes, friands de la pratique scripturale, il est responsable pour beaucoup de tous les maux… à moins qu’il ne s’agisse de tous les mots.

lire l’article de Fabien LIÉNARD

Numéricable / SFR: cessons de décourager les investissements internationaux dans le numérique !

LE CERCLE. Les déclarations du Gouvernement français et en particulier de sa Ministre de l’économie numérique se suivent mais ne se ressemblent pas. Avec le rachat de SFR, les investisseurs étrangers, que l’on cherche pourtant à attirer en France, sont dorénavant mis au ban des accusés. C’est tout le numérique qui pourrait en pâtir.

Lire l’article d’Inès Galland

Les Français doivent se serrer la ceinture …

Depuis des années, ceux qui nous dirigent ne perdent jamais une occasion de nous inviter à faire des économies. Tous bords confondus, nos décideurs nous rappellent que pour « Que la France s’en sorte », il va falloir se serrer la ceinture. Il va falloir accepter le remède de l’Austérité. Le smicard coûte trop cher, l’allocataire APL profite du système, le vieux coûte avec sa retraite … rien ne nous est épargné. Toutes les occasions sont bonnes pour nous faire culpabiliser.

Ca fait des années que ça dure, mais aujourd’hui l’information « devient » transparente, elle circule à la vitesse grand V et pour bien commencer la semaine comment ne pas relayer une publication du Figaro. Comment continuer à accepter cette situation? La lecture du tableau nous fera comprendre qu’en plus d’un salaire, dans les Cabinets Ministériels les primes distribuées sont conséquentes. La répartition proposée ci-dessous représente 12 millions €uros de « primes de cabinet » distribuées en 2013 à 449 personnes… seulement.

Pensez-en ce que vous voulez … Mais n’oubliez pas de penser. Si vous pensez que ça ne se passe qu’au niveau national, vous vous trompez !

BlHueNtCQAAiKMKLes Français sont vraiment très très cool !

source : http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2014/04/13/01016-20140413ARTFIG00200-les-genereuses-primes-de-cabinet-du-gouvernement-ayrault-en-2013.php

 

À LIRE AUSSI : http://www.francetvinfo.fr/politique/primes-de-cabinet-comment-les-ministeres-se-sont-partage-12-millions-d-euros-en-2013_576369.html


Archives